Avant toute intervention
Le besoin, le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix font l’objet d’un accord préalable. Les situations complexes ou personnalisées donnent lieu à un devis.
Tarifs présentés
Les montants du site reprennent la grille de lancement proposée. Les tarifs entreprises sont présentés en HT, sous réserve de confirmation du régime de TVA. Aucune commande ne peut être conclue depuis cette version.
Abonnements entreprises
Les heures et les prestations incluses, les limites des relectures, les exclusions, les éventuels reports d’heures, la durée, le renouvellement et la résiliation seront précisés dans le contrat d’abonnement.
Rendez-vous, paiement et annulation
Les modalités de confirmation, de règlement, de report, d’annulation et de remboursement restent à finaliser. Le site n’encaisse aucun paiement et ne confirme aucun rendez-vous.
Documents et confidentialité
La transmission de pièces sera ouverte après la mise en place d’un canal adapté. Les modalités de traitement et de conservation seront communiquées au client.
Conditions définitives
Les clauses applicables, notamment l’information précontractuelle, la rétractation lorsque concernée, les réclamations et la médiation, doivent être établies selon l’activité et les clients visés avant l’ouverture commerciale.